Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des taux de cotisation des collaborateurs agricoles
Résumé. Les pourcentages de cotisations pour les collaborateurs, aides familiaux et associés d'exploitation agricole sont ajustés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2008Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2008Art. 2