Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction de la terminologie des diplômes
Résumé. L'article corrige le terme 'mastère' en 'master' pour correspondre à la terminologie officielle des diplômes universitaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 2021Art. 17 : Obtention du DTEA par équivalence
→ Version 2 : Correction terminologique
→ Version 2 : Correction terminologique
- Arrêté du 22 septembre 2021Art. 17