Arrêté du 20 février 2026

Article 3

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Article 3

A compter du 1er septembre 2026, l'arrêté du 11 juillet 2025 relatif au référentiel de formation de la série "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant" (STAV) du baccalauréat technologique est abrogé, à l'exception du programme d'enseignement moral et civique des classes de terminale.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 juillet 2025
Art. 1, Art. 2, Art. 3

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En vigueur depuis le 27 février 2026

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Abrogation du référentiel de formation STAV

Résumé. Le référentiel de formation du baccalauréat STAV est abrogé à partir du 1er septembre 2026, sauf pour l'enseignement moral et civique en terminale.

A compter du 1er septembre 2026, l'arrêté du 11 juillet 2025 relatif au référentiel de formation de la série "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant" (STAV) du baccalauréat technologique est abrogé, à l'exception du programme d'enseignement moral et civique des classes de terminale.

A abrogé les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le vendredi 27 février 2026

Source : Légifrance