En vigueur depuis le 27 février 2026
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nouveau programme d'enseignement moral et civique
Le programme d'enseignement moral et civique du présent référentiel entre en vigueur respectivement le 1er septembre 2026 pour les classes de première et le 1er septembre 2027 pour les classes de terminale.
Le reste des dispositions du présent référentiel entre en vigueur le 1er septembre 2026.