Arrêté du 20 février 2026

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau » (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 10 avril 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 27 février 2026

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Mise à jour de la liste des habitats et espèces protégés dans la vallée de la Loire

Résumé. La liste des habitats naturels et des espèces protégées dans la vallée de la Loire est mise à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire des Ponts-de-Cé à Montsoreau » (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 10 avril 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 10 avril 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le vendredi 27 février 2026

Source : Légifrance