Arrêté du 20 février 2026

Article 1

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Article 1

Les 9 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/160 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 10 avril 2015 susvisé (Protection d'un espace naturel le long de la Loire), FR5200629. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Maine-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Artannes-sur-Thouet, Bellevigne-les-Chateaux, Blaison-Saint-Sulpice, Brissac Loire Aubance, Coudray-Macouard, Distre, Garennes sur Loire, Gennes Val-de-Loire, Loire-Authion, Menitre, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Parnay, Ponts-de-Cé, Puy-Notre-Dame, Saint-Clément-des-Levées, Saint-Just-Sur-Dive, Saumur, Souzay-Champigny, Turquant, Varennes-sur-Loire, Varrains, Vaudelnay, Villebernier.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 10 avril 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 27 février 2026

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Modification des cartes du site Natura 2000

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 dans le Maine-et-Loire remplacent les anciennes.

Les 9 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/160 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 10 avril 2015 susvisé (Protection d'un espace naturel le long de la Loire), FR5200629. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Maine-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Artannes-sur-Thouet, Bellevigne-les-Chateaux, Blaison-Saint-Sulpice, Brissac Loire Aubance, Coudray-Macouard, Distre, Garennes sur Loire, Gennes Val-de-Loire, Loire-Authion, Menitre, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Parnay, Ponts-de-Cé, Puy-Notre-Dame, Saint-Clément-des-Levées, Saint-Just-Sur-Dive, Saumur, Souzay-Champigny, Turquant, Varennes-sur-Loire, Varrains, Vaudelnay, Villebernier.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 10 avril 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 10 avril 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le vendredi 27 février 2026

Source : Légifrance