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Arrêté du 20 février 2025

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 mars 2024

Art. 1, Art. 3

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Abrogation des articles sur le cahier des charges du Cognac

Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 21 mars 2024, qui concernaient l'homologation et la publication du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.

A abrogé les dispositions suivantes :

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