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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles sur le cahier des charges du Cognac
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 21 mars 2024, qui concernaient l'homologation et la publication du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Cognac.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2024Art. 1 : Approbation du cahier des charges de l'AOC CognacArrêté du 21 mars 2024Art. 3 : Publication d'un arrêté
- Arrêté du 21 mars 2024Art. 1, Art. 3