Arrêté du 21 mars 2024

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-fc8cd791-4785-4693-9b85-07b0debf6497.

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Abrogé23 février 2025

Créé le 28 mars 2024 · Abrogé le 23 février 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation du cahier des charges de l'AOC Cognac

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation Cognac est officiellement approuvé et publié.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-fc8cd791-4785-4693-9b85-07b0debf6497.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 28 mars 2024 au samedi 22 février 2025

Source : Légifrance