Arrêté du 20 février 2025

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Cognac " ou " Eau-de-vie de Cognac " ou " Eau-de-vie des Charentes " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document _ administratif-507ca62f-cc03-430e-809c-a9414b9e01f6

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Abrogé14 juin 2026

Créé le 23 février 2025 · Abrogé le 14 juin 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'appellation Cognac

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation Cognac est officiellement homologué et publié.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Cognac " ou " Eau-de-vie de Cognac " ou " Eau-de-vie des Charentes " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document _ administratif-507ca62f-cc03-430e-809c-a9414b9e01f6

Historique des versions

En vigueur du jeudi 5 février 2026 au samedi 13 juin 2026

Modifié parArrêté du 2 février 2026art. 1 : Mise à jour du lien de consultation du cahier des charges de l'AOC Cognac

En résumé. Le lien de consultation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Cognac a été mis à jour.

En vigueur du dimanche 23 février 2025 au mercredi 4 février 2026

Source : Légifrance