Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des dérogations pour le transport d'oiseaux
Résumé. L'article abroge une règle qui autorisait le transport d'oiseaux d'un jour sous certaines conditions sanitaires.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 mars 2018Art. 14 : Dérogations au transport des oiseaux
- Arrêté du 14 mars 2018Art. 14