Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de nettoyage après transport d'animaux
Résumé. Les règles de nettoyage et désinfection des véhicules de transport d'animaux sont précisées et assouplies pour certains cas.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 mars 2018Art. 8 : Nettoyage obligatoire des véhicules de transport d'animaux
→ Version 2 : Précision des règles de nettoyage et désinfection après transport
→ Version 2 : Précision des règles de nettoyage et désinfection après transport
- Arrêté du 14 mars 2018Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :