Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des termes du transport d'animaux
Résumé. L'arrêté redéfinit les termes liés au transport des animaux, notamment en clarifiant les définitions de 'transport', 'véhicule', 'contenant', et autres.
A modifié les dispositions suivantes :