ARRÊTÉ du 20 février 2015

Article 1

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Article 1

L'annexe I de l'arrêté du 7 avril 2011 susvisé (Rapport annuel des hôpitaux sur les infections nosocomiales) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 février 2015

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Modification des règles environnementales par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un précédent arrêté pour mettre à jour les règles environnementales.

L'annexe I de l'arrêté du 7 avril 2011 susvisé (Rapport annuel des hôpitaux sur les infections nosocomiales) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 27 février 2015

Source : Légifrance