Arrêté du 20 février 2007

Sous-section 2 : Calcul de l'exigence de fonds propres

Abrogée2 août 2021

Créé le 2 mars 2007

En application de l'approche du tableau d'échéances, les positions sur produits de base individuels sont portées dans un tableau d'échéance, les montants de physique étant affectés à la première tranche. Un tableau spécifique est utilisé pour chaque produit de base retenu.

TRANCHES D'ÉCHÉANCES

0-1 mois

1-3 mois

3-6 mois

6-12 mois

1-2 ans

2-3 ans

> 3 ans

Les exigences sont calculées par produit, comme suit :
a) L'établissement assujetti compense les positions longues et les positions courtes au sein de chaque tranche. L'exigence de fonds propres au titre de cette compensation est égale, pour chaque tranche, à la somme des montants (court et long) compensés multiplié par 1,5 % (coefficient d'écart de taux) ;
b) Dans une deuxième étape, la position nette résiduelle sera successivement reportée dans la tranche supérieure et compensée, le cas échéant, avec des positions de sens contraire par application du coefficient d'écart de taux. Chaque report d'une position vers l'échéance supérieure s'accompagne d'une exigence supplémentaire en fonds propres égale à 0,6 % (coefficient de report) du montant reporté.
Par application successive du report, l'établissement fera apparaître la position nette, assujettie à une exigence égale à 15 % (coefficient de risque directionnel) de son montant.

Créé le 2 mars 2007 · En vigueur du 28 juillet 2013 au 1 août 2021

Avec l'autorisation de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, les établissements qui exercent une activité importante sur produits de base et disposent d'un portefeuille diversifié de ces produits peuvent utiliser, à la place des coefficients précédents, les coefficients d'écart de taux, de report et directionnels du tableau suivant :

MÉTAUX PRÉCIEUX
(sauf l'or)

MÉTAUX
de base

PRODUITS
agricoles

PRODUITS
énergétiques
et autres produits

Coefficient d'écart de taux

1,0 %

1,2 %

1,5 %

1,5 %

Coefficient de report

0,3 %

0,5 %

0,6 %

0,6 %

Coefficient directionnel

8,0 %

10,0 %

12,0 %

15,0 %

Créé le 2 mars 2007

Les établissements assujettis peuvent opter pour l'approche simplifiée pour le calcul de l'exigence de fonds propres. Celle-ci est égale sur chaque produit à 15 % de la position nette augmentée de 3 % de la position brute (somme des positions longues ou courtes).

Abrogé depuis le lundi 2 août 2021

En vigueur du vendredi 2 mars 2007 au dimanche 1 août 2021

Sous-section 2 : Calcul de l'exigence de fonds propres
Article 334-1
Article 334-2
Article 335