Créé le 29 décembre 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2021 et remplacement de la fiche du programme PRO-INFO-PE-03
Résumé. Une nouvelle règle remplace une ancienne règle et une nouvelle fiche remplace une ancienne fiche.
1° A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2021Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 14 décembre 2021Art. 1
2° La fiche du programme PRO-INFO-PE-03 « SLIME + » figurant en annexe est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.