Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'évaluation des stations de traitement des eaux
Résumé. L'arrêté modifie la manière d'évaluer les stations de traitement des eaux en changeant le coefficient d'absence d'évacuation des boues et en supprimant le code SANDRE pour les destinations finales.
A modifié les dispositions suivantes :