Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renforcement des normes pour les rejets d'eaux usées
Résumé. Les stations de traitement des eaux usées doivent maintenant respecter des limites plus strictes pour les rejets par temps de pluie.
A modifié les dispositions suivantes :