Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 11
Résumé Les références dans l'article 11 sont mises à jour pour correspondre à un arrêté plus récent.
L'article 11est ainsi modifié :
I.-Au 2°, les mots : « visée au 2° de l'article 19 de l'arrêté du 10 juillet 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « mentionnée au 2° de l'article 11 de l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW ».
II.-Au 3°, les mots : « l'article 13 de l'arrêté du 10 juillet 2014 susvisé » sont remplacés par les mots : « l'article 4 de l'arrêté du 25 janvier 2023 précité ».
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