Article 3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de l'arrêté relatif au cursus de formation initiale internationale pour les diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3 000
Résumé Un arrêté met à jour les références pour les formations d'officiers de marine.
Au 2° de l'article 3-1, les mots : « l'arrêté du 5 juillet 2017 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et de capitaine 3 000 » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3 000 ».
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