Arrêté du 20 décembre 2022

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion comptable des communes

Résumé. Le comptable d'Ornans gère les finances des communes de Cussey-sur-Lison et de Les Monts-Ronds.

La gestion comptable et financière des communes de Cussey-sur-Lison et de Les Monts-Ronds est assurée par le comptable du service de gestion comptable d'Ornans (Doubs).

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La gestion comptable et financière des communes de Cussey-sur-Lison et de Les Monts-Ronds est assurée par le comptable du service de gestion comptable d'Ornans (Doubs).