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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées
Résumé. Certaines variétés de féverole et de pois sont ajoutées pour cinq ans de plus au catalogue des plantes cultivées en France.
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2022, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés désignées ci-après :
- Féverole de printemps : Banquise ;
- Féverole d'hiver : Diver ;
- Pois protéagineux de printemps : Astronaute, Kayanne, Mowgli ;
- Pois protéagineux d'hiver : Comanche.