Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la fonction de secrétaire général adjoint
Résumé. Le secrétaire général du Conseil général du développement durable et de l'environnement gère désormais seul les personnels et les moyens alloués, sans l'aide d'un secrétaire général adjoint.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 2 octobre 2015Art. 1 : Les six sections du Conseil général de l'environnement
→ Version 3 : Suppression des collèges spécialisésARRÊTÉ du 2 octobre 2015Art. 3 : Rôle du secrétaire général dans le Conseil général du développement durable
→ Version 2 : Restructuration des fonctions administratives
→ Version 3 : Suppression des collèges spécialisésARRÊTÉ du 2 octobre 2015Art. 3 : Rôle du secrétaire général dans le Conseil général du développement durable
→ Version 2 : Restructuration des fonctions administratives
- ARRÊTÉ du 2 octobre 2015Art. 1, Art. 3