A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 décembre 2015Art. 1 → Version 2Arrêté du 8 décembre 2015Art.
- Arrêté du 8 décembre 2015Art. 1, Art. null
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Arrêté du 20 décembre 2018
modifiant l'arrêté du 8 décembre 2015 fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour les années 2016 à 2018
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La ministre des armées et la ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique (Code de la santé publique), notamment l'article L. 4021-2 (Formation continue obligatoire pour les professionnels de santé) ;
Vu l'arrêté du 8 décembre 2015 modifié fixant la liste des orientations nationales du développement professionnel continu des professionnels de santé pour les années 2016 à 2018 ;
Vu les avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 17 septembre 2018 et du 6 novembre 2018,
Arrêtent :
En vigueur depuis le 27 décembre 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur les soins et la santé des armées
Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les soins et la santé des armées.
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice centrale du service de santé des armées sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 20 décembre 2018.
La ministre des solidarités et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
C. Courrèges
La ministre des armées,
Pour la ministre et par délégation :
La médecin général des armées, directrice centrale du service de santé des armées,
M. Gygax