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Augmentation des indemnités des praticiens hospitaliers
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 décembre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2013
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Indemnité pour les médecins hospitaliers
Arrêté du 14 février 2013 · art. 1 (VD)
Indemnités et allocations des praticiens hospitaliers
Code de la santé publique · art. D6152-23-1
Indemnités et primes pour les praticiens hospitaliers
Code de la santé publique · art. D6152-220-1
Indemnités des praticiens hospitaliers
Code de la santé publique · art. D6152-612-1
Indemnités et primes pour les assistants des hôpitaux
Code de la santé publique · art. D6152-514-1
Rémunération des praticiens hospitaliers universitaires
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · art. 30
Rémunération des chefs de clinique et assistants hospitaliers
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · art. 26-6
Rémunération des enseignants et hospitaliers
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 · art. 38