Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du suivi de la formation en alternance
Résumé. L'arrêté modifie l'article 20 pour remplacer l'évaluation des élèves par un suivi de leur formation en alternance.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 octobre 2005Art. 20 → Version 3
- Arrêté du 18 octobre 2005Art. 20