Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'utilisation des avions
Résumé. Les conditions d'utilisation des avions sont maintenant détaillées dans un document appelé OPS 1T, et le représentant de l'État peut accorder des dérogations si nécessaire pour la sécurité.
A modifié les dispositions suivantes :