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Arrêté du 20 décembre 2010

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Mise à jour des variétés de plantes autorisées

Résumé. Un arrêté de 2010 met à jour la liste des variétés de maïs et sorgho autorisées en France, en ajoutant, prolongeant ou retirant certaines variétés.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 19 août 1992, 30 juillet 1993, 30 juin 1995, 7 mai 1998, 19 mars 1999, 9 mars 2000, 28 mars 2001, 27 mai 2002, 10 mars 2003, 19 décembre 2003, 19 février 2004, 22 décembre 2004, 2 mars 2005, 2 décembre 2005, 14 mars 2006, 7 novembre 2006, 20 février 2007, 19 février 2008, 27 février 2009, 17 décembre 2009 et 20 juillet 2010 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « maïs et sorgho »,

Arrête :

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Inscription de nouvelles variétés de plantes au catalogue officiel

Résumé. Un arrêté du 20 décembre 2010 inscrit deux nouvelles variétés de plantes (maïs et sorgho) dans le catalogue officiel des semences commercialisables en France.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain. MAS51G Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Sorgho fourrager. Hercules Sud Céréales (FR). Sud Céréales (FR).
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Liste des variétés de maïs pour l'exportation

Résumé. Un arrêté liste des variétés de maïs qui peuvent être cultivées en France pour l'exportation pendant dix ans.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété en sélection conservatrice
Maïs. Altier Laboulet Semences (FR). Laboulet Semences (FR).
  MAS55F Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
  Memory Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
  MLB3516 Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  MLB4402 Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  MLB4608 Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  MLB4708 Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  MLB5512 Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  P7739 Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  P7754 Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  SY Baltico Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds SAS (FR).
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Prolongation de l'autorisation de vente de certaines variétés de plantes

Résumé. L'article prolonge pour cinq ans la liste des variétés de maïs, sorgho fourrager et sorgho grain autorisées à être vendues en France.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
Maïs : Aimeri, Amilli, Baltimore WX, Biotop, Boxxis, Brissac, Celexia, DK272, DK242, DK434, DK573, Early Star, Filou, Formi, Franki, Gavott, INRA260, Laurelis, Lazaro, LG3457, Méribel, Pollen, PR34G13, PR36B08, PR38A24, PR39R10, PR39R20, Segovia, Texxud.
Sorgho fourrager : Ludan.
Sorgho grain : Argence, Burggo, DK18, Kinggo, Solarius.

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Prolongation d'inscription de variétés de maïs pour exportation

Résumé. L'arrêté prolonge l'inscription de deux variétés de maïs (Cerruti et Inagua) dans le catalogue officiel pour la multiplication des semences destinées à l'exportation, pour une durée de cinq ans à partir du 1er janvier 2011.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2011, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
Maïs : Cerruti, Inagua.

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Retrait de variétés de maïs et sorgho du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de maïs et de sorgho du catalogue officiel des plantes cultivées en France, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2013.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Aastyle Duo, Aatendo duo, Aatractif Duo, Aavec Duo, Acces, Adrinal, Ailiza, Ainergy, Alaxie, Alumeo, Anddy, Anjou 226, Anjou 228, Anjou 230, Anjou 246, Anjou 258, Anjou 259, Anjou 260, Anjou 265, Anjou 381, Anjou 441, Anjou240, Anjou258duo, Argenteo, Atugan, Aupera, Aurora, Authion, Awax 308, Awax 580, Axiome, Bacardi, Barolo, Bazille, Belisama, Cambio, Casting, Corvette, Crissa, Delphy, Dione, Dior, DK210, DK256, DK295, DKC3470, Ecrin, Electron, ES Equalis, Esterel, Foxxil, Fragara, Hibiscus, Jouvence, Larédo, Lautrec, Lexxic, LG2447WX, LG3196, LG3225, LG3235 DUO, LG3245, LG3248, LG3249DUO, LG3250DUO, LG3263, LG3267, LG3277 DUO, LG3285 DUO, LG3304, LG3310, LG3315, LG3382, Lindberg, Loretto, MAS 15A, Menuet, Metro, Mexxal, Modus, Monrovia, Mustang, Naxxus, Noxxad, Orsay, Ottawa, Pollawax, PR39F83, PR39Y16, Prinz, Renoir, Saltillo, Tamtam, Tiamat, Tibéco, Troïka, Valoi.
Sorgho grain : Aruski, Classus, Sibelus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.

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Suppression de variétés de maïs et sorgho

Résumé. Un arrêté du 20 décembre 2010 supprime plusieurs variétés de maïs et de sorgho du catalogue officiel des plantes cultivées en France, à partir du 31 décembre 2010.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2010, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Aasky, Abriko, Accent, Aldwin, Amack, Anjou 242, Anjou 292, Anjou 314, Anjou 315, Anjou 456, Artdeco, Articat, Aurelia, Baltazar, Beauty, Caban, Campari, Castro, Center, Chevy, Chopin, LG21-85, LG3212, LG3221, LG3413, LG30211, LG30218, LG30557, LG3211, LG3214, LG3218, LG3231, LG3234, LG3260, LG3309, LG3443, Lisaki, Marabell, MAS19F, Orphis, Sacro, Sakea, Sherman, Trophy, Veritis, Vitaro.
Sorgho grain : Arome, Carggo, SP146, SP228.

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Changement de responsable pour la variété Duprecos

Résumé. Un changement de responsable pour le maintien d'une variété de maïs appelée Duprecos est annoncé.

Dans l'arrêté suivant :
Arrêté du 7 novembre 2006 :
Article 2, pour les variétés Duprecos :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Duo maize B.V. (FR) » sont remplacés par les mots : « DOW AGROSCIENCE GmbH (DE) ».

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Changement de responsable pour la variété Duvital

Résumé. Un changement de responsable pour la variété de maïs Duvital est annoncé dans un arrêté.

Dans l'arrêté suivant :
Arrêté du 7 novembre 2006 :
Article 2, pour les variétés Duvital :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Duo maize B.V. (NL) » sont remplacés par les mots : « DOW AGROSCIENCE GmbH (DE) ».

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Modification du responsable de la sélection conservatrice pour plusieurs variétés de maïs

Résumé. Un arrêté modifie le responsable de la sélection conservatrice de plusieurs variétés de maïs, en remplaçant 'Limagrain Verneuil Holding (FR)' par 'Limagrain Europe (FR)'.

Dans les arrêtés suivants :
Arrêté du 19 août 1992 :
Article 1er, pour les variétés Banguy :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 30 juillet 1993 :
Article 1er, pour les variétés Safrane :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 30 juin 1995 :
Article 1er, pour les variétés LG 2289 :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 7 mai 1998 :
Article 1er, pour les variétés Anjou 268, Bacchus, Détroit, Richmond :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Article 2, pour les variétés Belgrano :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 19 mars 1999 :
Article 1er, pour les variétés LG2195 :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 9 mars 2000 :
Article 1er, pour les variétés Gaillar, LG2234 :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 28 mars 2001 :
Article 1er, pour les variétés Baltimore WX, Lazaro, LG3457 :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 27 mai 2002
Article 1er, pour les variétés Anjou 219, Eratho, LG3303, LG3311, Panther, Pontos, Prisca, Zomba :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 10 mars 2003 :
Article 1er, pour les variétés Anjou 209, Anjou 249, Anjou 299, LG3215, LG3266, LG3271, LG3281, LG3458 :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 19 décembre 2003 :
Article 2, pour les variétés Spantas :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 19 février 2004 :
Article 1er, pour les variétés Anjou 290, Fantastic, LG3230, LG3440 :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 22 décembre 2004 :
Article 2, pour les variétés Automat, Sapphire, Toccata :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 2 mars 2005 :
Article 1er, pour les variétés Anjou 217, Anjou 247, Anjou 307, Dominator, Estelle, LG3276, LG3277, LG3520, Mazurka, Patrick, Phantom, Sarabande :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Article 2, pour les variétés Anjou 227, Jungle :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 2 décembre 2005 :
Article 1er, pour les variétés Secura, Troubadour :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Article 2, pour les variétés Anjou 277, Piazza, Solution, Torrente :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 14 mars 2006 :
Article 1er, pour les variétés Aarley, Adnet, Ansyl, Josquin, LG3239, LG3252, LG3320, Monroe, Sensation :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Article 2, pour les variétés Anjou 387 :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 7 novembre 2006 :
Article 2, pour les variétés Beacon, Beethoven, Formula :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 20 février 2007 :
Article 1er, pour les variétés Aacienda, Anjou 256, Anjou 257, Aptitud, Chatillon, LG3185, LG3255, LG3264, LG3285, LG3505 :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Article 2, pour les variétés Aabsint, Aalvito, Aaspeed, Aastar, Adept, Award, Chalice, Hawk, LG3181, LG3216 :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 19 février 2008 :
Article 1er, pour les variétés Aagatha, Abogan, Amastic, Anjou 287, Anjou 297, Arting, LG3190, LG3202, LG3235, LG3254, LG3276 DUO, LG3287, LG3411, Maritimo :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Article 2, pour les variétés Aabsolut, Aallexia, Aastonn, Aaylston duo, Aayrton, Album, Astiano, Atrium, Ayrro, LG3227, LG3247, LG3530 :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 27 février 2009 :
Article 1er, pour les variétés Aansilon Duo, Aapple, Aaravan, Aaxapta Duo, Anjou247 Duo, Anjou284, Avolta, Ingrid, LG3240, LG3247 DUO, LG3253 DUO :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Article 2, pour les variétés Aadress, Abbaco, Ampezzo, Azelo :
― dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Arrêté du 17 décembre 2009 :
Article 1er, pour les variétés DKC3491 :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».
Article 2, pour les variétés Aapotheoz, Abbot, Celebration, LG30208, LG3291 :
― dans la colonne : « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » sont remplacés par les mots : « Limagrain Europe (FR) ».

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Exécution d'un arrêté par la directrice générale de l'alimentation

Résumé. La directrice générale de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 décembre 2010.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'alimentation,

P. Briand

Arrêté du 20 décembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10