Arrêté du 20 avril 2022

Article 2

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Article 2

L'annexe au présent arrêté est annexée, en tant qu'annexe 3, à l'arrêté du 21 septembre 2020 susvisé (Création d'un examen pour enseigner l'initiation à la mer).

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En vigueur depuis le 30 avril 2022

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L'annexe au présent arrêté est annexée, en tant qu'annexe 3, à l'arrêté du 21 septembre 2020 susvisé (Création d'un examen pour enseigner l'initiation à la mer).

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