Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Répartition des effectifs pour le comité technique
Résumé. L'arrêté fixe la répartition des effectifs pour le renouvellement du comité technique d'établissement public de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes, avec 42,16 % de femmes et 57,84 % d'hommes.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 31 octobre 2014Art. 3-1 : Répartition des genres dans le comité technique de l'ENIT
- ARRÊTÉ du 31 octobre 2014Art. 3-1