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Modification des règles de formation pour les travailleurs exposés à l'amiante
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références légalesArrêté du 23 février 2012Art. 6 : Évaluation et attestation de compétence des travailleurs
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementairesArrêté du 23 février 2012Art. Annexe II → Version 2
- Arrêté du 23 février 2012Art. 5, Art. 6, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VII, Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références légalesArrêté du 23 février 2012Art. 4 : Formation à la prévention des risques d'amiante
→ Version 2 : Modification des références réglementairesArrêté du 23 février 2012Art. 7 : Formation obligatoire pour les travailleurs exposés à l'amiante
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 23 février 2012Art. 1, Art. 4, Art. 7, Art. Annexe VII, Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des définitions relatives à la formation et aux interventions sur l'amianteArrêté du 23 février 2012Art. 5 : Durée des formations pour la sécurité au travail
→ Version 2 : Mise à jour des références légalesArrêté du 23 février 2012Art. 6 : Évaluation et attestation de compétence des travailleurs
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 23 février 2012Art. 2, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe V, Art. Annexe VII, Art. Annexe IV