Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Identification des animaux selon leur statut
Résumé. Les animaux non dérogataires sont identifiés par deux repères agréés, tandis que les animaux de boucherie dérogataires n'en ont qu'un.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 décembre 2005Art. 8-2Arrêté du 19 décembre 2005Art. 8-3
- Arrêté du 19 décembre 2005Art. 8-2, Art. 8-3