Abrogé par ARRÊTÉ du 26 novembre 2014 - art.
Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 janvier 2015
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Liste des organismes militaires sous la compétence du CHSCT L27
Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er (Création d'un comité pour la santé et la sécurité dans les organismes militaires) du présent arrêté sont les suivants :
6e régiment du matériel de l'armée de terre, détachement de Gresswiller.
Détachement systèmes d'informations et de communication de Gresswiller.
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau, antenne de Gresswiller.
Section technique de marque de Gresswiller.