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Arrêté du 20 août 2025

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Protection d'une variété de melon

Résumé. Un melon nommé "Desir" est protégé pendant dix ans pour ses graines.

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 20 juin 2025 (Mise à jour des règles sur les semences de plantes cultivées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences d'espèces légumières) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,

Arrête :

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Inscription d’une variété de melon hybride au catalogue officiel

Résumé. Une entreprise a inscrit son melon "Desir" dans le registre officiel afin de protéger ses graines pendant dix ans.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèces Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Melon déclaré hybride Desir. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 août 2025.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

O. Prunaux

Arrêté du 20 août 2025
Article 1
Article 2