Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation du montant de l'indemnité de suivi des élèves
Résumé. Le montant de l'indemnité pour le suivi des élèves augmente.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 janvier 1993Art. 1 : Montant de l'indemnité de suivi des élèves
→ Version 3 : Augmentation du taux d'une indemnité
→ Version 3 : Augmentation du taux d'une indemnité
- Arrêté du 15 janvier 1993Art. 1