ARRÊTÉ du 20 août 2015

Article 6

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Article 6

Le module voile est acquis par tout candidat répondant aux conditions suivantes :
1° Avoir suivi la formation relative au module voile dont les horaires, le programme et les compétences attendues sont fixés à l'annexe III du présent arrêté (1) ; et
2° Avoir obtenu une note moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20, sans note éliminatoire, au cours de l'évaluation du module dans les conditions fixées à l'annexe IV du présent arrêté (1).

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En vigueur depuis le 1 septembre 2015

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Conditions pour obtenir le module voile

Résumé. Pour obtenir le module voile, il faut suivre une formation spécifique et avoir au moins la moyenne à l'évaluation.

Le module voile est acquis par tout candidat répondant aux conditions suivantes :
1° Avoir suivi la formation relative au module voile dont les horaires, le programme et les compétences attendues sont fixés à l'annexe III du présent arrêté (1) ; et
2° Avoir obtenu une note moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20, sans note éliminatoire, au cours de l'évaluation du module dans les conditions fixées à l'annexe IV du présent arrêté (1).

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En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2015

Source : Légifrance