Arrêté du 2 septembre 2026

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 2020

Art. 1, Art. 3

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Suppression des articles sur l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »

Résumé. L'arrêté du 2 septembre 2026 supprime les articles 1 et 3 de l'arrêté du 25 septembre 2020 concernant l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois ».

A abrogé les dispositions suivantes :

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