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Arrêté du 2 septembre 2013

La ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 : « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », dans la nomenclature du code 3471600, est ajoutée la référence relative au processeur RONDO comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3471600 Implant coch ou tronc cérébral, Vibrant MED-EL, processeur.
Processeur pour implants cochléaires PULSAR CI100, SONATA TI100, CONCERTO et CONCERTO PIN et pour implants du tronc cérébral PULSAR CI100 ABI, SONATA TI100 ABI, CONCERTO ABI et CONCERTO ABI PIN de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
Références prises en charge :
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
― OPUS 1 : références : 04592, 04593, 04596, 04595, 04597 et 04594.
― OPUS 2 : références : 04998, 05002, 05014, 05010, 05018, 05006, 07584, 07585, 07592, 07588, 07587, 07589, 07586, 07590, 07591, 07594, 07593, 07596 et 07595.
― DUET : référence : 04588.
― TEMPO+ : références : 02308, 02820 et 04044.
― RONDO : références : 8798, 8799, 8800 et 8801.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

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Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1 : « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », la nomenclature des codes 3453297, 3419892, 3415960 et 3453357 est remplacée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3453297 Implant coch, Vibrant MED-EL, PULSAR CI100.
Implant cochléaire, PULSAR CI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
PULSAR CI100 est composé d'un boîtier céramique avec un porte-électrodes.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec les porte-électrodes référencés : 03042, 03045, 03094, 03095, 03701, 03699.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.
3419892 Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100.
Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
SONATA TI100 est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215.
Indication supplémentaire :
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.
3415960 Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO.
Implant cochléaire, CONCERTO, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
CONCERTO est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07670, 07672, 07671, 07673 et 07674.
Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08363 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28 mm, distance inter électrodes 2,1 mm. Embase lisse.)
Indication :
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.
3453357 Implant coch, Vibrant MED-EL, CONCERTO PIN.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.
CONCERTO PIN comprend deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier de l'implant (même métal).
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec les porte-électrodes référencés : 07676, 07677, 07678, 07679 et 07680.
Il est également compatible avec le porte-électrode intra-cochléaire Flex28 référence 08362 (12 canaux, 7 paires de contacts à la base et 5 contacts à l'apex, longueur 28 mm, distance inter électrodes 2,1 mm.)
Indication supplémentaire :
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

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Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2 : « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », la nomenclature des codes 3418384, 3436293, 3458024 et 3433478 est remplacée comme suit :
CODE NOMENCLATURE
3418384 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, PULSAR CI100 ABI.
Implant du tronc cérébral, PULSAR CI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
PULSAR CI100 ABI est composé d'un boîtier céramique avec un porte-électrodes.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 03342.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.
3436293 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI.
Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
SONATA TI100 ABI est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.
3458024 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI 06277.
CONCERTO ABI comprend un implant avec porte électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.
Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 06277 (surface du noyau cochléaire ; 12 canaux).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.
3433478 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278.
La référence comprend un implant avec porte électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.
Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600
Références prise en charge :
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référence 06278.Version avec deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier titane de l'implant.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

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Article 4

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel

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Article 5

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 septembre 2013.

La ministre des affaires sociales

et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de la santé,

J-Y. Grall

Le chef de service,

adjoint au directeur

de la sécurité sociale,

J. Bosredon

Le ministre délégué

auprès du ministre de l'économie et des finances,

chargé du budget,

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service,

adjoint au directeur

de la sécurité sociale,

J. Bosredon

Arrêté du 2 septembre 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5