JORF n°0207 du 6 septembre 2013

Article 3

Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2 : « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », la nomenclature des codes 3418384, 3436293, 3458024 et 3433478 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3418384| Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, PULSAR CI100 ABI.
Implant du tronc cérébral, PULSAR CI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
PULSAR CI100 ABI est composé d'un boîtier céramique avec un porte-électrodes.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 03342.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. | |3436293| Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI.
Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
SONATA TI100 ABI est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. | |3458024| Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI 06277.
CONCERTO ABI comprend un implant avec porte électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.
Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.
Références prises en charge :
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 06277 (surface du noyau cochléaire ; 12 canaux).
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014. | |3433478|Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278.
La référence comprend un implant avec porte électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.
Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600
Références prise en charge :
Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référence 06278.Version avec deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier titane de l'implant.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2 : « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technologie (Vibrant MED-EL) », la nomenclature des codes 3418384, 3436293, 3458024 et 3433478 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3418384

Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, PULSAR CI100 ABI.

Implant du tronc cérébral, PULSAR CI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.

PULSAR CI100 ABI est composé d'un boîtier céramique avec un porte-électrodes.

Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.

Références prises en charge :

Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 03342.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

3436293

Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI.

Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.

SONATA TI100 ABI est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes.

Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.

Références prises en charge :

Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

3458024

Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI 06277.

CONCERTO ABI comprend un implant avec porte électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.

Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 et de la gamme RONDO prises en charge sous le code 3471600.

Références prises en charge :

Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référencé 06277 (surface du noyau cochléaire ; 12 canaux).

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.

3433478

Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, CONCERTO ABI PIN 06278.

La référence comprend un implant avec porte électrodes de stimulation, électrode de masse et électrode de mesures de télémétries.

Cet implant est compatible avec toutes les références de la gamme OPUS 2 prises en charge sous le code 3471600

Références prise en charge :

Cet implant est compatible avec le porte-électrodes référence 06278.Version avec deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1 mm) intégrés en dessous du boîtier titane de l'implant.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014.