JORF n°206 du 4 septembre 2004

Arrêté du 2 septembre 2004

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Article 1

L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :
L'article 1er est ainsi rédigé :
« Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :

  1. De la cellule pilotage ;
  2. De la cellule d'études et de prospective ;
  3. De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »

Article 2

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification de l'art. 1.

Fait à Paris, le 2 septembre 2004.

Michèle Alliot-Marie