JORF n°206 du 4 septembre 2004

Article 1

Article 1

L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :
L'article 1er est ainsi rédigé :
« Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :

  1. De la cellule pilotage ;
  2. De la cellule d'études et de prospective ;
  3. De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »

Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :

L'article 1er est ainsi rédigé :

« Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :

1. De la cellule pilotage ;

2. De la cellule d'études et de prospective ;

3. De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »