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JORF n°79 du 2 avril 2000
Arrêté du 30 mars 2000
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :
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Du conseil en organisation de l'armée de terre ;
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De la cellule pilotage ;
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De la cellule d'études et de prospective.
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Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef études-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
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Le bureau conception de systèmes de forces ;
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Le bureau planification-finances ;
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Le bureau programmes et systèmes d'armes.
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Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef opération-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
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Le bureau préparation opérationnelle ;
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Le bureau logistique ;
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Le bureau relations internationales ;
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Le centre opérationnel de l'armée de terre.
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Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef organisation-ressources humaines de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
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Le bureau organisation-effectifs ;
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Le bureau planification des ressources humaines ;
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Le bureau condition du personnel ;
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Le bureau stationnement infrastructure ;
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Le centre de relations humaines.
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Art. 5. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef systèmes d'information et de communication de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
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Le bureau programmes et systèmes de communication ;
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Le bureau programmes et systèmes d'information ;
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Le bureau organisation et systèmes d'information.
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Art. 6. - L'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.
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Art. 7. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Application de l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre. Abrogation de l'arrêté du 3 juillet 1992. Texte totalement abrogé.
Fait à Paris, le 30 mars 2000.
Alain Richard