JORF n°79 du 2 avril 2000

Arrêté du 30 mars 2000

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :

  1. Du conseil en organisation de l'armée de terre ;

  2. De la cellule pilotage ;

  3. De la cellule d'études et de prospective.

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef études-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau conception de systèmes de forces ;

  2. Le bureau planification-finances ;

  3. Le bureau programmes et systèmes d'armes.

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef opération-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau préparation opérationnelle ;

  2. Le bureau logistique ;

  3. Le bureau relations internationales ;

  4. Le centre opérationnel de l'armée de terre.

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef organisation-ressources humaines de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau organisation-effectifs ;

  2. Le bureau planification des ressources humaines ;

  3. Le bureau condition du personnel ;

  4. Le bureau stationnement infrastructure ;

  5. Le centre de relations humaines.

Art. 5. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef systèmes d'information et de communication de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  1. Le bureau programmes et systèmes de communication ;

  2. Le bureau programmes et systèmes d'information ;

  3. Le bureau organisation et systèmes d'information.

Art. 6. - L'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.

Art. 7. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Application de l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre. Abrogation de l'arrêté du 3 juillet 1992. Texte totalement abrogé.

Fait à Paris, le 30 mars 2000.

Alain Richard