JORF n°227 du 30 septembre 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conformité de l'information sur la silice libre dans les abrasifs

Résumé Les utilisateurs savent qu'il y a de la silice libre dans les abrasifs pour décapage, dépolissage ou dessablage, comme prévu par l'arrêté de 1987.
Mots-clés : Sécurité Abrasifs Silice libre Réglementation Information des utilisateurs

Art. 3. - L'information des utilisateurs sur la présence de silice libre dans les abrasifs destinés aux opérations de décapage, de dépolissage ou de dessablage au jet est conforme aux dispositions de l'arrêté du 14 janvier 1987 susvisé.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - L'information des utilisateurs sur la présence de silice libre dans les abrasifs destinés aux opérations de décapage, de dépolissage ou de dessablage au jet est conforme aux dispositions de l'arrêté du 14 janvier 1987 susvisé.