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Conformité des formations pour l'attestation spéciale passagers
L'organisme de formation visé à l'article 1er (Agrément de l'association Promofluvia pour la formation et l'examen des conducteurs de bateaux-passagers) assurant la formation à l'attestation spéciale passagers est tenu de se conformer au programme de l'annexe VI de l'arrêté du 19 décembre 2003 relatif à l'équipage et la conduite des bateaux de navigation intérieure.