ARRÊTÉ du 2 octobre 2015

Article 1

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Article 1

Les membres du conseil de direction institué par l'article 10 (Création d'un conseil de direction pour la sécurité à la DGSE) du décret n° 2015-386 du 3 avril 2015 (Règles spécifiques pour les fonctionnaires de la DGSE) modifié fixant le statut des fonctionnaires de la direction générale de la sécurité extérieure sont :

  • le directeur général de la sécurité extérieure, président ;
  • le directeur général adjoint ;
  • le directeur de l'administration ;
  • le directeur de la recherche et des opérations ;
  • le directeur technique et de l'innovation ;
  • le secrétaire général pour l'analyse et la stratégie.

En cas d'empêchement, ils désignent leurs représentants.

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En vigueur depuis le 22 novembre 2015 · Dernière version le 10 février 2023

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Composition du conseil de direction de la DGSE

Résumé. L'arrêté du 2 octobre 2015 liste les membres du conseil de direction de la DGSE, qui inclut des directeurs et leurs représentants.

Les membres du conseil de direction institué par l'article 10 (Création d'un conseil de direction pour la sécurité à la DGSE) du décret n° 2015-386 du 3 avril 2015 (Règles spécifiques pour les fonctionnaires de la DGSE) modifié fixant le statut des fonctionnaires de la direction générale de la sécurité extérieure sont :

  • le directeur général de la sécurité extérieure, président ;
  • le directeur général adjoint ;
  • le directeur de l'administration ;
  • le directeur de la recherche et des opérations ;
  • le directeur technique et de l'innovation ;
  • le secrétaire général pour l'analyse et la stratégie.

En cas d'empêchement, ils désignent leurs représentants.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 10 février 2023

Modifié parArrêté du 27 janvier 2023art. 1 : Modification de la composition du conseil de direction de la DGSE

En résumé. La composition du conseil de direction a été mise à jour avec des changements de titres et l'ajout d'un nouveau membre, tout en supprimant un poste.

En vigueur du dimanche 22 novembre 2015 au jeudi 9 février 2023

Source : Légifrance