JORF n°0272 du 24 novembre 2022

Arrêté du 2 novembre 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;

Vu l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié par l'arrêté du 27 juillet 2022 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 5 de l'arrêté du 5 septembre 2016

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. 5 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications apportées à l'annexe I de l'arrêté du 5 septembre 2016

Résumé Cet article met à jour certaines règles d'une annexe de 2016.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. Annexe I > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 5 septembre 2016

Résumé Les règles de l'annexe II de l'arrêté de septembre 2016 ont été changées par l'arrêté de novembre 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. Annexe II > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'Arrêté du 5 septembre 2016

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 septembre 2016 > > Art. Annexe III > >

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1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 novembre 2022.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais