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La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié par l'arrêté du 27 juillet 2022 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016Art. Annexe I
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016Art. Annexe II
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016Art. Annexe III
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Créé le 25 novembre 2022
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 novembre 2022.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le vendredi 25 novembre 2022