Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 5 septembre 2016 relatif au secourisme
Résumé Un texte de 2022 modifie un texte de 2016 pour parler de "réussite" au lieu de "formation"
Les deuxième et septième alinéas de l'arrêté du 5 septembre 2016 susvisé dans sa rédaction issue de l'article 5 de l'arrêté du 27 juillet 2022sont ainsi modifiés :
Les mots : « de formation relative au secourisme » sont remplacés par les mots : « de réussite à la formation relative au secourisme ».
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