Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une prime mensuelle et des règles d'exécution
Résumé. L'arrêté abroge deux articles d'un arrêté de 2011, supprimant ainsi la fixation du montant de la prime à cent vingt euros et les dispositions relatives à son exécution.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 janvier 2011Art. 1 : Prime mensuelle pour les infirmiers anesthésistesArrêté du 11 janvier 2011Art. 2 : Exécution d'un arrêté par trois directeurs
- Arrêté du 11 janvier 2011Art. 1, Art. 2