Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prolongation du permis de recherche minière Pierrepinet
Résumé. Le permis de recherche minière Pierrepinet est prolongé jusqu'en 2030 pour la Compagnie des Mines Arédiennes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 février 2026Art. 5 : Prolongation du permis minier 'Pierrepinet'
→ Version 2 : Prolongation de la durée de validité
→ Version 2 : Prolongation de la durée de validité
- Arrêté du 16 février 2026Art. 5