Arrêté du 2 mars 2023

Section III : Traitement des effluents

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fonctionnement des usines de traitement des eaux

Résumé. Les usines de traitement des eaux doivent toujours fonctionner correctement, même si la qualité de l'eau change, pour éviter la pollution.

En vigueur depuis le 5 mars 2023

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Conception des installations de traitement des effluents

Résumé. Les usines de traitement des eaux doivent fonctionner correctement même si l'eau change, pour ne pas polluer.

Installations de traitement.
Les installations de traitement en cas de rejet direct dans le milieu naturel et les installations de prétraitement en cas de raccordement à une station d'épuration collective, lorsqu'elles sont nécessaires au respect des valeurs limites imposées au rejet, sont conçues de manière à faire face aux variations de débit, de température ou de composition des effluents à traiter en particulier à l'occasion du démarrage ou de l'arrêt des installations.

En vigueur depuis le dimanche 5 mars 2023

Section III : Traitement des effluents
Article 25