Article 21
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entretien des dispositifs de traitement des effluents
Résumé L'exploitant doit entretenir le système de traitement des eaux usées et montrer les documents de nettoyage à l'inspection.
Rejet des effluents.
Le dispositif de traitement des effluents susceptibles d'être pollués est entretenu par l'exploitant conformément à un protocole d'entretien. Les fiches de suivi du nettoyage des équipements ainsi que les bordereaux de traitement des déchets détruits ou retraités sont mis à la disposition de l'inspection des installations classées.
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